Conditions d’utilisation
Ébauche à valider par un juriste. Pas encore en vigueur.
Ces conditions s’appliquent à votre utilisation de ce site, exploité par Luiz Pereira (ygual) (« ygual », « nous »). En l’utilisant, vous les acceptez. L’utilisation de l’application ygual est régie par votre contrat client, et non par ces conditions.
Utiliser le site
Vous pouvez consulter ce site à des fins licites. N’essayez pas de le perturber, d’y chercher des failles ni de l’aspirer à un rythme qui nuit aux autres visiteurs.
Notre contenu
Les textes, les visuels, le logo et la conception de ce site appartiennent à ygual ou à ses concédants. Vous pouvez y faire un lien, mais vous ne pouvez ni le copier ni le réutiliser sans notre autorisation écrite.
Aucun conseil
Le site décrit notre produit en termes généraux. Il ne constitue pas un conseil financier, comptable ou juridique, et ce qu’il dit des fonctions et des intégrations peut changer.
Aucune garantie
Le site est fourni tel quel, sans garantie d’aucune sorte, dans la mesure permise par la loi.
Limite de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes liées à l’utilisation du site.
Liens vers d’autres sites
Nous ne sommes pas responsables du contenu ni des pratiques des sites vers lesquels nous faisons un lien.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois de la province d’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sauf disposition légale contraire.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La date au haut de la page indique la version la plus récente.
Nous joindre
Luiz Pereira (ygual), 475 George Ryan Avenue, Oakville, Ontario, L6H 0S4, Canada. Courriel : [email protected].